FR/2012/00243 Subdivision Littoral-Dunkerque DUNKERQUE, mardi 17 janvier 2012 Voies navigables de France Rupture de berge (Travaux de confortement ) CANAL DE CALAIS PASSE DU FORT BATARD AVIS A LA BATELLERIE No FR/2012/00243 Pris en application : ART. 1.22 du RGP Une demande d'
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Arrets de navigationSaône
Arrets de navigationCanal de la Marne au Rhin, branche Est
modifiant l'avis FR/2024/02749Canal du Rhône à Sète
Arrets de navigationCanal du Centre
cloturant l'avis FR/2024/02848Canal du Rhône au Rhin, branche Sud
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