FR/2017/04984 Besancon, lundi 18 septembre 2017 AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2017/04984 Cloturant l'avis n° FR/2017/01063 Pris en application : Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012 Fin d'atterrissement Retour aux conditions normales de navigation ( tous les usagers - dans les deux sens ) - le 18/09/2017 a 17:00 Canal du Rhone au Rhin, branche Sud (sur le Bief n°49 de La Malate) entre les pk 76,285 (Ecluse n°49 de la Malate) et pk 82,692 (Ecluse n°48 de Chaleze) Commentaire : Les travaux d'enlevement de l'aterrissement ont ete effectues. Service(s) a contacter :Subdivision Vallee du Doubs, Moulin Saint-Paul - 18, avenue Gaulard, BP 429, 25019 BESANCON CEDEX Tel : 03 81 25 00 30 - Fax : 03 81 25 00 31 Date limite d'affichage : 19/09/2017 Adjoint au Chef de Subdivision Pierre DZIADKOWIAK Subdivision Vallee du Doubs Moulin Saint-Paul - 18, avenue Gaulard - BP 429 25019 BESANCON CEDEX Tel : 03 81 25 00 30 - Fax : 03 81 25 00 31
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