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FR/2018/07777 Simple Information

 
                                                                          FR/2018/07777
 
 
 
 
                                                   Chalon-sur-saone, vendredi 15 juin 2018
  AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2018/07777
  Pris en application :
           Art. A.4241-26 du code des transports relatif aux mesures temporaires
           Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012Arrete prefectoral n° BSCD/2018/105 du 12 juin 2018
 
                           Fouilles archeologiques
 
                     Plongee et fouilles archeologiques a Sermesse
                    de Charnay-les-Chalon a Verdun-sur-le-Doubs
 
  Extreme vigilance ( tous les usagers - dans les deux sens )             
     - a partir du 11/06/2018 a 09:00 au 31/10/2018 a 18:00
 
          Doubs
          entre les pk 0,000 (Verdun-sur-le-Doubs) et pk 10,000 (Charnay-les-Chalon) - En
          dehors du chenal
 
     - a partir du 11/06/2018 a 09:00 au 13/07/2018 a 18:00
          Doubs
          entre les pk 5,000 (Moulin Sermesse ) et pk 6,500 - En dehors du chenal
 
  Commentaire :
  Les  usagers  de  la  voie  d'eau  sont  informes  qu'une  fouille  des  vestiges  d'un  moulin  sur
   bateaux  coule  au  XVIeme siecle,  sur  la  commune  de  Sermesse  en  rive  gauche  du  Doubs
    aura  lieu  du  11  juin  au  13  juillet  2018  de  9  heures a 18 heures.
  Une  prospection  archeologique  sur  les  communes  de  Charnay-les-Chalon,  Pontoux,  Saunieres,
   Sermesse,  Ciel,Les  Bordes  et  Verdun-sur-le-Doubs  dans  le  lit  du  Doubs  sera  effectuee 
   entre  les  mois  de  juin  et  d'octobre  2018 (les dates ne sont pas encore definies) de 9 heures
   a 18 heures.  
  Des pieces jointes sont attachees a cet avis. Vous pouvez les consulter sur notre site internet
  (www.vnf.fr) Service(s) a contacter :
  Subdivision de Chalon-sur-Saone, Port fluvial nord - avenue P.Nugue, 71100 CHALON-SUR-SAONE
  Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
 
  Date limite d'affichage :
  01/11/2018
 
 
                                                          Chef de Subdivision
 
 
 
                                                                      Alain HERR
 
 
 
 
  Subdivision de Chalon-sur-Saone
  Port fluvial nord - avenue P.Nugue
  71100 CHALON-SUR-SAONE
  Tel : 03 85 97 19 40 - Fax : 03 85 97 19 44
 
 
  

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