FR/2023/02765 cloturant l'avis FR/2020/04925

 
                                                                          FR/2023/02765
 
 
 
 
                                                              Arles, jeudi 4 mai 2023
  AVIS A LA BATELLERIE N° FR/2023/02765
  Cloturant l'avis n° FR/2020/04925
  Pris en application :
           Decret n° 2012-1556 du 28 decembre 2012
                             Fin d'atterrissement
 
  Une reprise de la navigation ( tous les usagers - dans les deux
 
  sens )                                                                   
     - le 09/05/2023 a 08:59
          Canal d'Arles a Fos ou Arles a Bouc
          entre les pk 0.280 (Porte amont ecluse d'Arles) et pk 0.470 (Porte aval ecluse
          d'Arles)
 
 
  Commentaire :
  Les  modalites  d'exploitation  du  franchissement  de  l'ecluse  d'Arles,  a  l'issue  de  la 
  presente  reprise  de  navigation, seront celles specifiees dans l'avis a batellerie N° FR/2023/02765.Ces
   nouvelles  modalites  derogeront  a  celles  du  Reglement  Particulier  de  Police  en  vigueur
    sur  le  Canal  d'Arles a Bouc. Le present avis a batellerie cloturant l'evenement aterrissement
    de l'ecluse d'Arles est pris conformement a l'arrete Prefectoral N° 13-2020-10-130-02 inscrit
    au RAA de la Prefecture des Bouches du Rhone. 
  Service(s) a contacter :CNR, 2 rue Andre Bonin, 69316 LYON Cedex 04
  Tel : 0472006969 - Fax : 0478299617
 
  Date limite d'affichage :
  10/05/2023
 
 
                                                                Par delegation
 
 
 
                                                                  Joseph VIOLLIN
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  UTI Canal du Rhone a Sete
  1, quai de la gare maritime
  13200 ARLES
  Tel : 04 90 96 00 85 - Fax : 04 90 96 91 36