FR/2011/04050 Subdivision Grand Delta ARLES, vendredi 16 septembre 2011 Voies navigables de France Exercices (autres que militaires) AVIS A LA BATELLERIE No FR/2011/04050 Pris en application : ART. 1.22 du RGP Un appel
Simple InformationMoselle canalisé
modifiant l'avis FR/2024/03625Moselle canalisé
cloturant l'avis FR/2024/03630Canal de la Marne au Rhin, branche Est
Restriction de navigationSeine dans Paris
Simple InformationCanal du Rhône à Sète
cloturant l'avis FR/2024/03633Moselle canalisé
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