FR/2011/04818 Subdivision de Lille LILLE , vendredi 4 novembre 2011 Voies navigables de France Pollution (provenant d'un rejet) Marque urbaine Commune de Marquette AVIS A LA BATELLERIE No FR/2011/04818 Pris en application : ART. 1.22 du RGP Un appel
Simple InformationMoselle canalisé
modifiant l'avis FR/2024/03625Moselle canalisé
cloturant l'avis FR/2024/03630Canal de la Marne au Rhin, branche Est
Restriction de navigationSeine dans Paris
Simple InformationCanal du Rhône à Sète
cloturant l'avis FR/2024/03633Moselle canalisé
MASHUA