FR/2011/05009 Subdivision de Lille LILLE , jeudi 17 novembre 2011 Voies navigables de France Pollution (provenant d'un rejet) Marque Urbaine Commune d e Marquette AVIS A LA BATELLERIE No FR/2011/05009 MODIFIANT L'AVIS No FR/2011/04934 Prolongeant l'avis No FR/2011/04818 Pris en application : ART. 1.22 du RGP Un appel
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modifiant l'avis FR/2024/03625Moselle canalisé
cloturant l'avis FR/2024/03630Canal de la Marne au Rhin, branche Est
Restriction de navigationSeine dans Paris
Simple InformationCanal du Rhône à Sète
cloturant l'avis FR/2024/03633Moselle canalisé
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