FR/2013/03834 Direction territoriale Nord-Est NANCY, mardi 23 juillet 2013 Voies navigables de France Insuffisance des ressources en eau Embranchement de Nancy De Laneuveville devant Nancy
cloturant l'avis FR/2024/03735Saône
Arrets de navigationSaône
modifiant l'avis FR/2024/03717Canal du Rhône au Rhin, branche Sud
Arrets de navigationCanal du Rhône au Rhin, branche Sud
Arrets de navigationCanal de la Deule
Restriction de navigationAisne canalisé
EBEN-HAEZER & TWIN