FR/2011/04797 Subdivision de Frontignan Frontignan , vendredi 4 novembre 2011 Voies navigables de France Crue (canal du Rh
Simple InformationMoselle canalisé
modifiant l'avis FR/2024/03625Moselle canalisé
cloturant l'avis FR/2024/03630Canal de la Marne au Rhin, branche Est
Restriction de navigationSeine dans Paris
Simple InformationCanal du Rhône à Sète
cloturant l'avis FR/2024/03633Moselle canalisé
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