FR/2012/04739 Subdivision de Colmar-Rhin COLMAR , mercredi 10 octobre 2012 Voies navigables de France Plong
Arrets de navigationCanal de la Marne au Rhin, branche Est
cloturant l'avis FR/2024/03598Moselle canalisé
Arrets de navigationOise
modifiant l'avis FR/2024/03425Seine dans Paris
modifiant l'avis FR/2024/03845Seine à l'aval de Paris
Arrets de navigationSeine à l'aval de Paris
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