FR/2012/01636 Subdivision d'Amfreville-sous-les-Monts AMFREVILLE SOUS LES MONTS, mardi 10 avril 2012 Voies navigables de France Campagne de mesures bathym
Arrets de navigationCanal du Midi
Arrets de navigationSaone
Arrets de navigationSeine à l'amont de Paris
modifiant l'avis FR/2024/03056Seine dans Paris
cloturant l'avis FR/2024/03114Canal du Rhône au Rhin, branche Sud
modifiant l'avis FR/2024/03128Canal de la Deule
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